1. Éditeur du site
Le présent site est édité par [Nom de l’entreprise ou nom de l’entrepreneur].
- Nom ou raison sociale
- [À compléter]
- Forme juridique
- [À compléter]
- Capital social
- [À compléter]
- Adresse du siège social
- [À compléter]
- SIREN / SIRET
- [À compléter]
- RCS ou Répertoire des métiers
- [À compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire
- [À compléter]
- Téléphone
- [À compléter]
- Adresse e-mail
- [À compléter]
- Responsable de la publication
- [À compléter]
2. Hébergement
Le site est hébergé par le prestataire suivant :
- Nom de l’hébergeur
- [À compléter]
- Raison sociale
- [À compléter]
- Adresse
- [À compléter]
- Téléphone
- [À compléter]
- Site internet
- [À compléter]
3. Propriété intellectuelle
La structure générale du site ainsi que les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos et autres contenus qui le composent peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire ou autorisation écrite préalable de leurs titulaires, toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, est interdite en dehors des usages autorisés par la loi.
Les marques et signes distinctifs éventuellement cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Crédits des photographies et créations : [À compléter].
4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne peut toutefois garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées. Les horaires, tarifs, disponibilités et contenus peuvent évoluer ; il est recommandé de les vérifier avant toute réservation.
L’utilisateur reste responsable de son équipement, de sa connexion et de l’usage qu’il fait du site. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un dommage indirect ou d’une interruption résultant notamment d’une opération de maintenance, d’un incident technique ou d’un événement extérieur raisonnablement incontrôlable, sous réserve des dispositions légales impératives.
5. Liens externes
Le site peut proposer des liens vers des sites ou services tiers. Ces ressources sont fournies pour faciliter la navigation. Leur contenu, leur disponibilité et leurs pratiques de confidentialité relèvent de la responsabilité de leurs éditeurs respectifs. La présence d’un lien ne vaut pas approbation de son contenu par Lohane Danse.
6. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité. Pour toute question relative à tes données, tu peux écrire à [Adresse e-mail dédiée].
7. Droit applicable et règlement des litiges
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables. En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher d’abord une solution amiable.
- Médiateur de la consommation
- [Nom et coordonnées à compléter si applicable]
- Juridiction compétente
- [À préciser selon la situation de l’éditeur]
8. Contact
Pour signaler une erreur, demander une autorisation d’utilisation d’un contenu ou poser une question sur le site, contacte :
- Responsable
- [À compléter]
- Adresse postale
- [À compléter]
- Adresse e-mail
- [À compléter]
- Téléphone
- [À compléter]